Ce que nous croyons, et qui nous sommes.



CE QUE NOUS CROYONS

Déclaration des valeurs fondamentales que nous, membres et amis du Comité Bastille, soutenons à travers nos propositions et nos travaux.

Avertissement : Nous proposons pour le concept désigné par le mot Politique la définition de Hannah Arendt : « La politique existe à cause de la nécessité biologique en vertu de laquelle tous les humains ont besoin les uns des autres pour mener à bien cette tâche ardue qui consiste à se maintenir en vie. »

Nous croyons que la Dignité humaine n'est pas négociable.

1.   Nous croyons que la dignité humaine est un droit inaliénable qu'aucun pouvoir politique, économique, religieux, communautaire ou autre, n’a le droit de menacer, ainsi que le prône Simone Weil dans l’Enracinement : « les Devoirs envers l'Homme priment les Droits de l'Homme. »

2.   Nous croyons que les seules valeurs absolues, reconnues par toutes les sagesses, religions et philosophies humaines, et indépendamment de chacune, sont la recherche de la vérité, la recherche de l’équité et l’exercice de la bienveillance, un terme englobant la solidarité, l’entraide gracieuse, l’hospitalité, l'empathie, le pardon, la bonne foi, la bonne volonté, la fraternité et leur synthèse : la compassion ; et qu’on peut aussi appeler la négation de l’indifférence.

3.   Nous croyons que c’est la liberté individuelle, telle que définie dans le cadre de l’Article 4 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC), qui seule peut faire progresser la recherche de la vérité.

4.   Nous croyons que c’est l’égalité des droits et des chances, y compris les limites à l’inégalité des conditions matérielles, qui seule peut faire progresser, par l’exercice légal de la justice, la recherche de l’Équité.

5.   Nous croyons qu’une société qui ne prend pas soin du plus faible de ses membres est une société en danger. Nous croyons que la fraternité doit être le fil conducteur au cœur des institutions de façon à permettre de faire progresser la bienveillance.

6.   Nous croyons que tout État, quel qu’il soit, a un pouvoir qui s’étend et se limite à tout ce que son peuple choisit de définir comme la Res Publica, la chose publique ; qu’il se doit d’être un État de Droit, donc d’organiser la compétition électorale de manière transparente, d’assurer la primauté du droit sur le pouvoir politique, de maintenir la division de ses pouvoirs entre législatifs, exécutif et judiciaire, de laisser la majorité former le gouvernement, de protéger l’opposition et de laisser jouer l’alternance, et de séparer rigoureusement la Religion et l’État. En cela, nous sommes des fermes défenseurs de la Démocratie libérale. Nous croyons que la République doit d’abord respecter ces principes de gouvernement limité par la souveraineté du peuple et la liberté de l’individu dans sa vie privée. En ce sens étymologique donc, nous sommes démocrates et républicains.

7.   Nous croyons que la liberté la plus vitale de l’esprit humain est la liberté de pensée : Opinion, croyance, foi, conviction, école de pensée, recherche de connaissance épistémologique des faits. La pensée de l’individu doit donc être hors d’atteinte de tout pouvoir.  Ce principe s’appelle la Laïcité. Une vraie République et une vraie Démocratie ne peuvent être que Laïques.

8.   Nous croyons que dans un État laïc définissant un cadre de droits et de devoirs, chaque résident sur le territoire national quels que soient sa nationalité, son ethnie, sa langue, son sexe, son âge, le caractère légal ou non de sa présence, a les mêmes droits universels ; qu’il ne doit jamais être pénalisé, jugé, puni, handicapé en raison ni de ce qu’il est, ni de ce qu’il croit, ni de ce qu’il a cessé de croire (apostasie) ; que son droit à résidence ne peut être remis en question que pour des raisons judiciaires le concernant seul et que, s’il commet un crime ou un délit, il doit être traité comme un criminel ou un délinquant, mais pas comme un étranger. Nous croyons comme corollaire qu’il doit s’imposer des devoirs : respecter la loi républicaine sans exception aucune, s’intégrer à la société en respectant publiquement ses mœurs, us et coutumes, s’attacher à se faire reconnaître comme un membre à part entière de la société.

9.   Nous croyons que la liberté la plus vitale du corps humain est celle de disposer de son corps dans le respect d’autrui et de l’ordre public. Ainsi, nous croyons que la Femme a un pouvoir souverain sur son fœtus en tout cas jusqu’à douze semaines de la conception. Nous croyons qu’elle a le droit souverain d’avoir autant d’enfants qu’elle le veut ou de ne pas en avoir. Nous croyons que les pratiques sexuelles de personnes adultes et consentantes dans une enceinte privée ne sont l’affaire d’aucun tiers, groupe constitué, pouvoir politique ou religieux.

10. Nous croyons que la Démocratie a été galvaudée, parce qu’invoquée trop souvent en vain. Nous avons oublié que l’appel à la souveraineté du peuple doit être un dernier recours, lorsque le groupe des décideurs n’arrive pas au consensus unanime et plus généralement lorsque la subsidiarité, c’est-à-dire la délégation des pouvoirs à l’échelon le plus bas possible, se trouve en échec.

11.   Nous croyons que la dignité de l’être humain et la pérennité de son existence passent aussi par le respect de toutes les formes de la vie et donc par la préservation des écosystèmes, des vertus de la nature végétale et animale, de la qualité de l'air, de l'eau, des mers, des sources d'énergie et de santé, laquelle doit être prioritaire face aux intérêts économiques et financiers.

En vertu de quoi :

12. Nous croyons que l’Etat a le devoir de soutenir l’espérance de vie et l’insertion de tous par une instruction publique obligatoire et gratuite, et par une éducation facilitant les plus grandes chances d’épanouissement professionnel et social de chacun.

13. Nous croyons que, comme le stipule l’article 13 de la DDHC, il faut à nouveau retrouver la progressivité globale dans notre système d’imposition et de prélèvements et donc taxer davantage les plus riches[1] plutôt que ceux qui essayent civiquement d’améliorer leur condition ; que l’impôt sur le revenu est donc un crime économique parce qu’il punit le travail, l’imagination, la prise de responsabilité et la connaissance du métier par laquelle un individu contribue au bien-être de la société tout en améliorant le sien ; parce qu'il est le plus facile et le moins dangereux à frauder; et parce qu’il handicape l’entreprise dans ses efforts pour inventer, investir, former ses employés et assurer sa survie.

14. Nous croyons qu’un Etat de Droit a besoin de lever l’impôt pour fonctionner, et que payer l’impôt est un devoir civique essentiel et non pas une punition ; mais qu’un gouvernement a le devoir de se laisser imposer une discipline budgétaire[2] dans un cadre défini par la Constitution et une loi organique[3].

15.  Nous croyons comme Adam Smith, fondateur du Libéralisme[4], qu’une entreprise qui emploie des salariés permanents ne devrait pas avoir le droit de lever des fonds propres sur le marché boursier (émissions d’actions ordinaires) ; seulement d’émettre des actions sans droit de vote, dites actions privilégiées, et d’engager des emprunts obligataires. Le corollaire est que nous croyons à la cogestion des entreprises, à la redistribution juste des résultats entre employés et actionnaires, à la nécessaire action régulatrice de l’État contre les trusts, les délits d’initiés, les cartels oligopolistiques et tout autre forme de pratique anti-concurrentielle, et aussi dans son devoir de protection du patrimoine public et privé.

16.  Nous croyons que l’entreprise cotée en bourse ne devrait pas avoir le droit de racheter ses propres actions, ni de rémunérer ses dirigeants par stock-options et parachutes dorés[5].

17.    Nous croyons que la Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA), l’Impôt progressif sur le Patrimoine de la seule personne physique d’autant plus qu’il est inactif dit Taxe sur l’Actif Net (TAN), et toutes Bio-Taxes sur l’énergie, sur les externalités[6] et sur les produits des écosystèmes critiques, assurant leur renouvellement, ainsi que la préservation et protection de l’air et de la qualité de l’eau, sont les trois seules formes de taxes vertueuses.



Signataires : Isabelle Abric, Louis Bériot, Louis Berreur, Christiane Brochier, Jacques Bucki, Clément Carrue, Christian Cazauba, Michel Duhamel, Antoine Héron, Marie-Claude Lemoine, Huguette Maréchal, Michel Meunier, Florence Pézennec, Éric Poujade, Jean Rapenne, Olivier Rolot, Jean Sagnol, Antoine Sfeir, André Teissier du Cros et Éric Wallez

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[1] Nous définissons ainsi la richesse : état qui permet au détenteur de vivre des revenus de ses actifs, donc qui commence quand le patrimoine du contribuable (son Actif Net) dépasse dix millions d’Euros à son cours de 2017.
[2] Remarque : Discipline budgétaire ne veut pas dire équilibre budgétaire.
[3] Loi organique : Loi fixant les décrets d’application d’un article de la Constitution.
[4] Du libéralisme prônant la liberté d’entreprendre et le libre-échange des biens et services, mais refusant ce qui a donné naissance à la Financiarisation, communément et improprement appelé néolibéralisme.
[5]  Comme c’était le cas avant les années 80 de grande dérégulation des marchés financiers.
[6]  TVA circulaire, TVA intégrant l’Energie consommée et équivalents.





QUI NOUS SOMMES

Nous sommes un groupe de réflexion qui rassemble des Français et Européens de toutes opinions et sensibilités, soutenant la république laïque, et acceptant de jouer le jeu de la bonne foi, de la bonne volonté et du bon sens pour proposer comment nous sortir des crises de notre temps. Nos travaux portent sur une réforme fiscale, un renforcement de la Laïcité, et le Droit de l'Entreprise.

Le Comité Bastille est hors de tous partis, dans le contexte de Ce Que Nous Croyons. La seule condition pour être membre est de soutenir la République laïque dans le contexte de l'Union Européenne.

Notre Association Loi de 1901, N°. RNA W303001138, fut fondée en Avril 2010...

...pour promouvoir les réformes proposées dans le livre d’André Teissier du Cros : La France, le Bébé et l'Eau du Bain, qui ont été reprises une première fois par le Centre  des Jeunes Dirigeants dans leur Livre Blanc 2012 : Objectif Oïkos; puis en Mars 2016 dans notre Livre Blanc La Taxe sur l'Actif Net ou Impôt Progressif sur le Patrimoine Dormant.

L’auteur a, pendant plus de trente ans, vécu professionnellement en Europe et en Amérique du Nord les effets de quatre phénomènes destructeurs essentiels: :

(1). L’Impôt sur le Revenu existe depuis environ un siècle (suivant les pays). Nous expliquons sur ce site comment il est devenu le moteur de l’évasion fiscale ; de l’accroissement des écarts de fortune et de pouvoir d’achat; de l’accroissement automatique de la dette mondiale ; et comment il décourage l’investissement d'autant plus qu'il est à long terme. Aussi comment il protège la fortune des plus fortunés mais empêche les autres d’améliorer leur condition. C’est pour y échapper que les paradis fiscaux furent créés à partir de 1929. 

(2). Depuis les années 80, les pratiques iniques du rachat par l’entreprise de ses propres actions (buyback), du stock-optionisme encourageant les dirigeants à spéculer au lieu de renforcer la compétitivité de l’entreprise, du parachute doré qui garantit au dirigeant de gagner aussi bien en cas d'échec qu'en cas de succès, encouragent les initiés professionnels de la financiarisation à jouer avec l'argent des autres à très court terme et à risques quasi-nuls. Ils empochent des profits frauduleux, et laissent les pertes et déficits à charge des contribuables. Résultat : Une stagnation ou même baisse de pouvoir d’achat pour la grande majorité.

(3). Or L’épuisement des ressources naturelles et des écosystèmes ne peut être maîtrisé qu’au prix d’investissements lourds dont le retour demande 30 ans, 50 ans, et même 100 ans (Ex: Reforestation). Ceci même si l'investisseur est un simple particulier convertissant sa maison pour la rendre énergétiquement neutre! Il faut donc consommer moins, pour épargner et investir à plus long  terme. Les crédits à très long terme et bas taux permettant d’y faire face n’existent plus depuis la grande vague (1978-91) de la privatisation et de la financiarisation.

(4). La population vieillit. La population active diminue relativement, et supporte des charges fiscales et sociales croissantes : Trop pour pouvoir faire face à ces investissements. Et l’âge de la retraite ne peut reculer sans mettre au chômage trop de seniors. D’où croissance des déficits fiscaux et budgétaires, des dettes, et des charges sociales. Cette impasse économique soit accroît l'inflation relancée par la rareté des ressources, soit impose une politique d'austérité qui étrangle l'économie au point de provoquer une déflation. En outre. l’accroissement du chômage entraîne une hostilité réciproque face à l’immigration, qui n’existait pas quand il y avait du travail pour tout le monde.

Le projet de société que nous proposons est le seul qui peut renverser ces évolutions apparemment fatales. C’est le Projet TAN, pour Taxe sur l’Actif Net.  Il se met en place au cours d’un programme d’actions en 12 points[1] et d’une transition de dix ans dont les premiers effets sur l’économie et l’emploi se font sentir dès la première année.

Car nous croyons que la France est la nation la moins mal lotie pour affronter les crises actuelles : richesse patrimoniale totale, natalité, espérance de vie, niveau d’éducation, bilan écologique parmi les moins mauvais, densité de population faible, positions stratégiques clefs dans certaines industries d’avenir…

L'expérience professionnelle et académique d'André Teissier du Cros, ainsi que ses études et recherches personnelles depuis 1967 dans le cadre de la Commission Nationale pour l'Innovation (1967-72), de l'Institut de l'Entreprise (1976-81), des Conseillers du Commerce Extérieur (USA, 1985-2001), du Georgia Institute of Technology (Atlanta, 1994-2001), et du Centre des Jeunes Dirigeants (2010-12), couvrent la stratégie de l'Entreprise, l’Évaluation de Compétitivité, l'Histoire de l'Impôt en Europe, aux USA et en Asie, les grands dogmes économiques (Keynes, Hayek, Friedman, Von Mises, Eucken, Rueff, Marx...),  la gestion financière et la comptabilité suivant les plans comptables de l'Union Européenne et des pays anglo-saxons, et la Recherche Opérationnelle.

L’équipe participant à nos travaux depuis 2006 a consisté de : Isabelle Abric, chargée de mission à l'ONU; Louis Bériot, journaliste, écrivain ; Michel Rocard, ancien Premier Ministre, ancien MPE; Henri Chazel, ancien directeur de la DREE ; Clément Carrue, Inspecteur des Finances; Hubert Coste, Inspecteur général honoraire de l’INSEE ; Christiane Scrivener, ancien Ministre ; Antoine Sfeir, journaliste, écrivain, expert du Monde Arabe ; Michel Meunier, dirigeant, ancien Président du CJD; Eric Wallez, gestionnaire de patrimoine, fiscaliste; Michel Duhamel, chef d’entreprise fondateur de Genodics ; le Prof. John McIntyre, économiste, Georgia Tech School of Management ; Martine Leguevel, INSEAD, Controleur de Gestion; Prof. Henri Raymond, sociologue;  Jean-Francois Minne, publicitaire...

Bureau du Comité Bastille:

Président : André Teissier du Cros
Ingénieur-Docteur SupMéca (1958-63). 
Depuis 1972 il dirige un cabinet de stratégie de l’entreprise. 
A été acteur de soixante rapprochements d’entreprises entre l’Amérique du Nord, l’Europe, le Japon, la Chine, l’Inde, le Moyen-Orient… 
Aussi dirigeant intérimaire de 3 entreprises aux USA et au Canada. 
Journaliste économique (1965-71). Ouvrages : Le Courage de Diriger (Robert Laffont, 1969) ; L’Innovation (Robert Laffont, 1971), Recherche d'Activités et Produits nouveaux (Prix IAE du Management, 1977) ; L’Innovation Malade de l’Impôt (Eyrolles-Ed. d’Organisation, 1980); traducteur-éditeur de The Fifth Rung on Jacob’s Ladder, (Jacques Caubet, Xulon Press, USA 2004). La France, le Bébé et l'Eau du Bain (L'Harmattan 2010).  La Taxe sur l'Actif Net ou Impôt Progressif sur le Patrimoine Dormant (L'Harmattan 2016) et nombreux articles et conférences ; 
Rapporteur du comité ‘Innovation industrielle’ dans la Commission CNPF pour le Développement Industriel présidée par François Dalle, (1979-81), dont le rapport avait été demandé par Raymond Barre, alors Premier Ministre. 
Rapporteur, Commission Nationale pour l’Innovation nommée par G. Pompidou (Commission Barthalon, 1967-71). 
Président (1988-2001) d’une section USA des Conseillers du Commerce Extérieur de la France. 
A enseigné au Georgia Institute of Technology l’Evaluation de Compétitivité Stratégique dans les industries manufacturières (1994-2001). 
Président Commission Marketing, puis Président, de l’Alliance Française d’Atlanta (2004-2009). 
Pilote privé FAA (ASEL-IFR). 
Membre (fauteuil 26) de l'Académie des Hauts Cantons.

Membre du bureau, co-fondateur : Antoine Sfeir
Directeur des Cahiers de l'Orient,
Président du Centre d’Études et de Recherche sur le Proche Orient (CERPO),
Dipl. Science-Po, Univ. de St Joseph (Beyrouth),
Enseignant, Journaliste.

Trésorier, et Président régional Languedoc Roussillon: Eric Wallez
Gestionnaire de patrimoine - fiscaliste

Aix Marseille université : Masters, économie, droit, gestion, options finance et fiscalité, spécialité en gestion de patrimoine.
Diplômé Institut technique bancaire, Certifié Ecole nationale d'assurances. 

Passé :
BNP, Banque Rothschild, Gan

Actuellement :
Président SAS Compagnie financière du Languedoc
Président Association Club des Epargnants


Secrétaire général : Michel Meunier 
Depuis 2013 : Fondateur De Janus Groupe
Ancien Président, Centre des Jeunes Dirigeants (2010 - 2012)
Passé :
De 1992 à 2006 : fondateur de l'Européenne de Surveillance
De 2006 à 2012 : fondateur de Vigimark Sureté & Evalevo
De 2010 à 2012 : Président national du Centre des Jeunes Dirigeants


BUREAU 
Yann Teissier du Cros 
Ingénieur Arts et Métiers, M. Sc. University of California
Recherche spatiale de 1965 à 1972
Industrie ferroviaire de 1972 à 2004 (TGV, métros à l'exportation: Amériques, Grèce, Egypte)

Dernier poste: construction du métro du Caire (Egypte) de 2001 à 2004

Louis Bériot
Écrivain, scénariste, journaliste.

  Passé :
Journaliste à France Soir, Radio France, Antenne 2.
Producteur sur la première chaine de l’émission « La France Défigurée »
Rédacteur en chef des journaux et magazines d’Antenne 2
Directeur des programmes d’Antenne 2, puis directeur de l’Antenne de France 2
Directeur de la Fiction au groupe Expand.
Auteur de 24 ouvrages, romans, essais, documents, dont plusieurs sur l’économie et l’écologie et dix scénarii.

  Présent :
Auteur en 2014 de « Saint Louis, l’aigle aux yeux de colombe », roman aux éditions  Robert Laffont.
Membre du comité de parrainage de l’ADMD (association pour le droit de mourir dans la dignité) et membre des Amis du Champ de Mars.

Hubert Coste, Inspecteur général honoraire de l'INSEE. 

Alain Sadoun, Consultant en Management.

Michel Duhamel, Innovateur, Dirigeant-fondateur de la société GENODICS

Louis Berreur, Ingénieur Conseil en Stratégie, fondateur de Nodal Consultants. 

Michel Vaniscotte, Ingénieur Conseil.

CONSEILLERS POLITIQUES:

Rémi Demersseman-Pradel
 Dirigeant-Fondateur d'Entreprise, Conseiller Municipal; co-Fondateur de Nouvelle Voie Socialiste.

Jean Rapenne 
    Ingénieur Conseil; Directeur du Bureau exécutif de CAP21-LRC.






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