mardi 31 janvier 2017

Le Projet Taxe sur l'Actif net commence à susciter la curiosité de plusieurs partis... Nous entrons dans les eaux dangereuses.

Le site web du Comité Bastille, sur lequel vous me lisez en ce moment, est ouvert au public. Il défend le Projet Taxe sur l'Actif Net (TAN) depuis 2010, avec des arguments qui se sont perfectionnés sans cesse grâce à beaucoup d'entre vous. Il a reçu le 31 Janvier sa cent millième visite depuis sa création, et la fréquence de ces visites - quatre mille par mois - a doublé en un an. Notre audience totale atteint 6 500 personnes, dont 2 300 lecteurs réguliers et 400 membres actifs. Ces chiffres aussi ont doublé ou triplé depuis Janvier 2016. Merci à tous! 
Ce projet de réforme fiscale est soutenu par deux partis politiques. Quelques éléments clés du Projet TAN ont été officiellement inscrits au programme d'un candidat aux élections présidentielles. D'autres sont en cours de discussion avec  un troisième parti politique. Un quatrième parti a inscrit à son programme une des mesures proposées. Deux experts du Ministère des Finances ont étudié le projet suffisamment pour pouvoir le soutenir activement, sans toutefois sortir de leur devoir de réserve.
Le Projet TAN est simple à énoncer mais complexe à analyser, et les critiques vont grandir avec la campagne électorale en cours. Nous en connaissons la plupart pour les avoir déja entendues depuis le début de nos travaux en 2006. Nous rappelons que les réponses aux plus courantes se trouvent sur http://www.comitebastille.org/2016/05/reponse-aux-plus-recentes-objections-au.html
Toutes ces discussions qui vont s'intensifier impliquent que, pour en être informés, vous acceptiez de respecter la confidentialité des échanges qui nous permet de respecter ce devoir de réserve des principaux décideurs et acteurs, tenant ainsi compte de leurs propres obligations envers leur administration ou leur parti. Si vous acceptez de jouer ce jeu, et si vous êtes membre actif, informez-nous de votre souhait à atc@comitebastille.org 
Vous serez mis sur la liste des Membres actifs qui sont informés de toute nouvelle information publiée sur un nouveau document: Le journal confidentiel de nos travaux et vous y donnant accès. 
Si vous n’êtes pas encore membre actif, rejoignez-nous muni de votre carte bleue sur https://www.helloasso.com/associations/comite-bastille/adhesions/adhesion-renouvellement-adhesion-membre-actif

Le Projet TAN, aussi appelé Impôt Progressif sur le Patrimoine Dormant (IPPD) pour la France et l'Europe, se résume ainsi:
  1. Au lieu d’éternellement chercher comment encore augmenter les recettes des nombreux Impôts sur les divers Revenus (IR), on abolit progressivement tout IR, ce qui rétablit la rentabilité de tout investissement d'autant plus qu'il est à long terme, et commence à détruire à la source la raison d’être des paradis fiscaux depuis leur création en 1929: échapper précisément à cet IR.
  2. Au lieu de laisser éternellement dériver le déficit et s’accroître la dette, on s'endette une bonne fois, mais auprès des Français eux-mêmes, dont l'épargne en début 2017 dépasse 1 500 milliards, et dort.
  3. Par contre, on doit voter une loi souveraine de discipline budgétaire, similaire à celle qui impose cette discipline dans plusieurs pays d'Europe et du monde développé, qui rassure Bruxelles, et les grandes institutions financières.
  4. Avec cet emprunt national, on investit massivement (mille milliards sur dix ans) dans la transition énergétique, la conversion biocompatible, l'adaptation au changement climatique, le sauvetage productif des écosystèmes, et les équipements et services dont ces industries ont besoin. 

On crée ainsi 300 000 emplois directs par an. On remet au travail les Français... et leur épargne.

C'est la France qui devient un paradis fiscal pour tous ceux qui travaillent pour améliorer leur condition, qui entreprennent, qui investissent, et qui innovent.

Pour découvrir ce projet plus en détail, continuez votre lecture à http://www.comitebastille.org/p/blog-page_2362.html

Bienvenue à bord!

André Teissier du Cros

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