vendredi 19 février 2016

Parution chez L'Harmattan du Livre Blanc 2016 du Comité Bastille: La Taxe sur l'Actif Net ou Impôt Progressif sur le Patrimoine Dormant.

Notre Livre Blanc 2016 vient de sortir.

C'est l'ouvrage le plus complet sur le Projet de réformes fiscales qui est la raison d’être du Comité Bastille depuis sa fondation en 2006: Le Projet TAN, pour Taxe sur l'Actif Net des seules personnes physiques.


Mais il vous sera distribué à la réception avec votre ticket d'entrée quand vous viendrez à notre Colloque du 16 Mars, après vous être inscrit à: 

La Table des Matières en est la suivante:


Préface de Corinne Lepage
Chapitre 1 – Qu’est-ce que le Projet TAN, et pourquoi cet ouvrage.
Chapitre 2 – La France souffre d’une crise. Elle est complexe, et mondiale.
Chapitre 3 – Qu’est-ce qu’un bon impôt ?
Chapitre 4. - La Taxe sur l’Actif Net (ou Impôt Progressif sur le Patrimoine Dormant).
Chapitre 5 - Comment le Projet TAN va se mettre en place, et va particulièrement stimuler l’Innovation et l’Investissement à Très Long Terme.
Chapitre 6. – Exemples d’application de la TAN. Conséquences.
Chapitre 7 – Présentation du Comité Bastille et des membres de son Bureau, avec remerciements.
Appendice 1 – Bibliographie
Appendice 2 – Les activités visées par les Investissements à Très Long Terme (ITLT.)
Appendice 3 – Le budget de la France avant et après la Taxe sur l’Actif Net.
Appendice 4 - Incidence du Projet TAN sur la création d’emplois d’ici 2030.
Appendice 5 – Barème de la TAN et évaluation de la recette fiscale. (Chiffres 2013.)
Appendice 6 – Les 268 impôts et taxes identifiés en France
Glossaire des termes et abréviations employés

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