mercredi 15 avril 2009

Ce que nous disions à notre début, en Avril 2009.

Présentation d'Avril 2009 mise à jour en Novembre 2013.
Vivant alors à Atlanta (États Unis), j’ai, de 2006 à 2009, écrit un livre: « La France, le Bébé et l’Eau du Bain» avec un groupe de collaborateurs français d'Amérique aux carrières et expériences sérieuses mais diverses. Le livre a été publié en Janvier 2010 chez L'Harmattan. Je disais en 2009 que, de l’avis de plusieurs experts, dont des fiscalistes distingués, qui ont créé le Comité Bastille, cet ouvrage est important, original, et d’une actualité brulante. En 2013, c'est confirmé, avec la complication que la France et la plupart des pays développés font face à une impasse budgétaire et fiscale dont l'évidence fut reconnue, pays après pays, de 2010 à aujourd'hui.
Je disais: La France, le Bébé et l’Eau du Bain propose un programme répondant à un diagnostic déjà connu sur l’état de la planète. Si elle a commencé à souffrir physiquement, c’est parce que l’humanité se porte mal, dans un univers qui évolue à un rythme dangereux. La crise qui commence en ce moment en est une première manifestation. L’évolution récente de l’humanité affiche des symptômes d’échecs récurrents. Des sommités telles que René Girard et Jared Diamond montrent comment cette évolution peut l’amener à l’autodestruction pendant ce nouveau siècle. Celui-ci va donc être déterminant. Depuis 2009, les faits prouvant le changement climatique et la destruction des écosystèmes furent de moins en moins contestés.
Je disais: Les membres fondateurs du Comité qui ont collaboré avec moi à La France, le Bébé et l’Eau du Bain formèrent le noyau initial du Comité Bastille. Ce livre, fruit de travaux de plusieurs années, des compétences et des expériences originales de Français aux États Unis et dans plusieurs autres pays, exprime une conviction : C’est la France qui est, tout bien considéré, la moins mal placée pour servir de poisson pilote négociant la sortie de la crise actuelle et des autres qui menacent ce siècle, donc le succès dans la traversée de ce tunnel. Et elle peut le faire dans le cadre de l’Union Européenne.  Aujourd'hui, je maintiens ce jugement. Nous avons depuis accumulé plus de faits et arguments pour le soutenir, et la démonstration qu'en a fait la présentation de notre Projet TAN (Taxe sur l'Actif Net) a convaincu de plus en plus d'experts qualifiés, sans que nous entendions l'objection à laquelle nous n'avions pas pensé..
Je disais : Parmi les nombreux ouvrages qui analysent la crise mondiale qui est commencée, La France, le Bébé et l’Eau du Bain est le seul qui explique que le mal fondamental, à l’origine du stock-optionisme et du pillage planétaire qu’il a permis depuis environ 20 ans, est en fait l’Impôt sur le Revenu, dans son principe même. Une véritable réforme de nos démocraties suppose d’abord sa suppression et son remplacement progressif par des impôts d’une autre nature. Autour de nous et ailleurs dans d'autres groupes de réflexion, sont de plus en plus nombreux ceux qui reconnaissent avec nous que le modèle économique actuel, né en 1945 des Accords de Bretton-Woods, est dans l'impasse. Il est fondé sur la croissance du Produit Intérieur Brut (PIB) considérée comme objectif fondamental, et, depuis 1980 sur la création immédiate de valeur pour l'actionnaire (Stockholders Value Enhancement). Plus nous nous y entêtons, plus nous détruisons de richesses humaines et naturelles en nous enfonçant dans le chômage, les dettes et les déficits.
Je disais: Les membres du Comité considèrent avec moi que l'Impôt sur le Revenu peut être accusé d'avoir ouvert la voie, depuis le début du XXe siècle, à:
 Une détérioration dramatique du civisme et de la morale privée, la notion de Revenu Imposable permettant, dans sa définition même, des négociations dont l'esprit même est un déni du devoir civique. 'Revenu imposable' est revenu après toutes les déductions qui peuvent être inventées individuellement (frais personnels...), par le chef d'entreprise (frais de représentation, de travaux divers, de fournitures diverses, de promotion des ventes, de R&D, autant d'opportunités de tricherie...), par le comptable (interprétations byzantines des déductibilités d'amortissements et de frais financiers) et par l’État (retour à l'Ancien Régime, avec décisions politiques quant à qui sera favorisé et pourquoi au nom de tel ou tel objectif politique ou électoral, par le biais des régimes d'amortissements spéciaux, des déductions ad hoc, etc.) Je me permets de rappeler que j'ai été, depuis 1972, chef de ma propre entreprise en France puis aux USA, ou dirigeant intérimaire chez mes clients, avec références des deux cotés de l'Atlantique et en Asie; et j'ai donc vécu dans l'action et à travers mes finances personnelles dans ma poche tous ces abus possibles, abus qui m'ont même permis pendant 7 ans... d'être propriétaire d'un avion particulier financé à 45% environ par le contribuable US, grâce aux sur-amortissements accordés à l'Aviation Générale par le code fiscal des États Unis!
 Un frein systématique à l'enrichissement des masses, donc à la croissance de la richesse patrimoniale, la seule qui compte. Il taxe en effet, non pas les riches qui ont tous les moyens d'y échapper, mais ceux qui sont en train d'essayer de 's'enrichir par le travail et par l'épargne' (Guizot)! Il rétablit donc les privilèges. Il encourage à laisser des actifs considérables en sommeil au lieu de les mettre au travail. C’est ainsi que des propriétaires immobiliers dans Paris ont meilleur compte à laisser dormir leurs milliers d'immeubles sans locataires…
 Un encouragement général à l'endettement: Voyez les USA ou l'IS et IRPP représentent une part du revenu de l’État bien plus importante qu'en France, et ou il n'y a pas de TVA, simplement une petite Sales Tax qui a tous les inconvénients que dénonçait Maurice Lauré, grand promoteur de la TVA. Résultat: Tout le monde s'endette jusqu'à la catastrophe parce que les intérêts sont déductibles. On a vu le résultat depuis Septembre 2008: Un ajustement colossalement négatif des patrimoines réels qui punit d'abord des centaines de millions de petits contribuables et de retraités en Amérique comme en Europe. En 2013 je n'ai rien à ajouter.
 Un encouragement au stock-optionisme, la manière le plus sophistiquée de s'enrichir avec l'argent des autres, et pire, l'argent qu'ils ont péniblement gagné dans le passé (pillage) et non pas celui qu'on va leur faire gagner (création de richesses.)
 Un découragement puissant freinant la natalité (quoi que cela ne soit heureusement pas vrai en France, ou d'autres dispositions plus que compensent cet effet, avec les résultats enviables que l'on sait.) En 2013, même Angela Merkel et la CDU allemande commencent à réaliser l'avenir noir, à la Japonaise, que se réserve le peuple allemand avec un taux de 1,35 enfants par mère.
Je disais: Sont totalement originaux dans notre ouvrage : ם
Le remplacement de l’Impôt sur le Revenu et des droits de succession, etc. par les nouvelles Taxes sur l’Actif Net et de Citoyenneté et leur fonctionnement. Ici, je dois informer le public que les progrès qu'a fait notre modèle informatique simulant le budget de la France, et les avis rencontrés depuis sur la politique démographique,  nous a conduit a abandonner l'idée d'une Taxe de Citoyenneté. L'objection y est que cette taxe, mal interprétée, pourrait devenir un moyen pratique pour un immigrant d'acheter la citoyenneté française. Nous voulons encourager une politique pro-active d'intégration de l'immigration, mais éviter ce qui pourrait passer pour une intégration par l'argent.
ם La création d’une Agence Nationale de Contrôle de Gestion ayant droit de veto sur l’enveloppe budgétaire de l’État. Cette proposition a été maintenue, mais avons décidé qu'il était plus simple de donner ce droit de véto souverain à la Cour des Comptes, qui a l'avantage d'exister.
ם La réforme du droit de l’entreprise forçant les entreprises qui optent pour le nouveau code fiscal à la transparence de la gestion et à l’abandon du stock-optionisme. Cette proposition depuis a été détaillée.
ם La réforme du droit de l’immigration donnant accès à la citoyenneté par un crédit de la Taxe du même nom. Cette proposition a été discutée. Elle est devenue caduc du fait de l'abandon de la Taxe de Citoyenneté. Nos nouvelles propositions portent sur la Laïcité.
ם  L’utilisation d’une démographie fortement croissante coordonnée avec l’action de l’Agence de Contrôle de Gestion pour réduire progressivement la pression fiscale. Cette proposition est maintenue avec un objectif de croissance démographique de 1% contre 0,6% aujourd'hui. Remarque: C'est le taux américain. Nous calculons qu'elle permettrait de réduire en 30 ans notre taux de pression fiscale à celui de la Suisse en 2013.
ם La création du Plan PECIES remplaçant les taxes sur le CO2 par une option de financer en fonds propres un fonds d’investissement dans les moyens d’élimination ou stockage du dit CO2… Cette proposition a été considérablement améliorée et généralisée, le Plan PECIES étant maintenant inclus dans le Projet TAN. Les investissements à très long terme dans la reconversion biocompatible de notre économie permettent d'aller plus loin que les objectifs de ce Plan. Nous avons depuis calculé que cette reconversion, financée par la dette ou l'augmentation des fonds propres, faisant appel à l'épargne publique libérée des impôts sur le revenus, pourrait mettre au travail trois millions de nos résidents en dix ans, et l'épargne publique à un niveau de cent milliards par an pendant ces dix ans.
ם La décentralisation régionale des seuls moyens opérationnels de l’Éducation Nationale, la concentration nationale de l'engineering pédagogique, le tout combiné avec la restructuration des centres universitaires autour des pôles de compétitivité.  Depuis 2012, nous proposons en outre dans le Projet TAN comment financer la réduction du Millefeuilles administratif français de 7 couches actuellement (communes, communautés de communes, cantons, départements, régions et nation) à 4 couches seulement.
Je disais: La démonstration qu’un pays, la France prise comme exemple favorable, pourrait, en augmentant rapidement sa population tout en s’imposant une augmentation plus lente des dépenses publiques, à la fois payer de moins en moins d’impôts tout en polluant de moins en moins d’une génération à la suivante. Dans cette démonstration, l’exposé détaillé des facteurs qui font que la France, contrairement à toutes les idées reçues, est en fait la moins mal placée pour aborder les réformes nécessaires, parce qu'elle est déjà engagée dans ces voies...  En 2013, je maintiens cette position.
D’une actualité brulante : La crise prévue a commencé en Septembre 2008. Elle est en train de s’amplifier et peut une fois de plus dégénérer en une grande dépression économique. Cela va durer plusieurs années pendant lesquelles une grande réforme des institutions républicaines restera à l’ordre du jour.  
Je disais: L’essentiel de la thèse de La France, le Bébé et l’Eau du Bain repose sur :
 Une politique nataliste vigoureuse permettant l’émergence d’une population jeune, ayant appris les nouveaux comportements possibles et nécessaires pour que les français payent moins d’impôts, polluent considérablement moins, entreprennent, et innovent.
 Une modification fondamentale de notre fiscalité faisant de la France un havre fiscal vertueux et dynamique, comprenant la création d’une agence ayant pouvoir de veto sur l’enveloppe budgétaire totale du pays afin d’imposer une pression fiscale décroissante au fur et à mesure que l’économie grandit, poussée par la démographie,
 Un accès à la citoyenneté positif et clarifié.
Les experts consultés pensent que cet ouvrage propose une solution aux problèmes économiques et écologiques français. Un parti politique pourrait y trouver matière à lancer une réflexion originale.
Je n'ai rien à corriger dans ces objectifs.
Je disais, et confirme en 2013: C’est pourquoi les co-auteurs et les experts qui soutiennent l’ouvrage avaient décidé de former Comité Bastille, pour poursuivre activement la promotion de ces idées une fois publiées. Le Comité Bastille s’adressera donc aux politiques, décideurs et leaders d’opinion qui peuvent analyser ses thèses et ses propositions; mais s’adresse également au plus grand nombre de Françaises et Français, puisque c’est bien de notre avenir qu’il s’agit.
Comment ? D’abord bien sur en explicitant dans le livre lui-même les arguments et expériences des auteurs, preuves du bien fondé de certaines positions assez radicales. Ensuite par le perfectionnement de notre site web, et par des conférences d'information (47 en France depuis Mars 2010, dont 28 à l'occasion de la promotion du Livre Blanc Objectif Oikos du CJD, qui a dans ce projet adopté le Projet TAN). Mais si nous sommes en face d’une méchante crise, et d’une sévère récession, nous sommes aussi face à un des plus beaux défis de société. Les principaux repères du XXème siècle s’effondrent, la fête de la grande gabegie est finie. La terre, l’eau, l’énergie, et autres ressources prennent leur vraie place, et à leur vrai prix. Un fabuleux défi est face à nous. Ce sera dur, mais quelle belle aventure! Toutes les bonnes idées de construction d’ « un monde qui ne sera jamais plus comme avant » sont l’affaire de tous. Les idées doivent circuler : la presse, les politiques, les experts, les jeunes générations en sont responsables ; et c’est avec eux que le Comité Bastille entend conduire cette aventure. Notre première réunion à Paris le 29 Avril 2010 a eu pour objet une première discussion de cette action.
Depuis, grâce à notre collaboration avec le CJD et le soutien croissant de certains mouvements et partis (voir nos travaux sur ce site), nous sommes arrivés à 1,009 participants au 1er Janvier 2014 contre 65 en Janvier 2010. J'étais seul actif à cette date, nous avons maintenant un bureau de dix membres, parmi lesquels Antoine Sfeir, spécialiste mondial de l'Islam et du Monde Arabe, co-fondateur en charge du projet Laïcité; Jean-François Minne, Publicitaire, Vice-Président; Hubert Coste, Inspecteur Général honoraire de l'INSEE; Eric Wallez, Président régional pour la Région Languedoc, et Michel Vaniscotte, Trésorier, me permettent de déléguer de plus en plus de travaux. 
Merci à tous!
 ___________________ André Teissier du Cros

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