lundi 16 avril 2018

Nous sommes en guerre. Et comme tout pays civilisé, nous ne sommes pas prêts.

Cet article publié en Juillet 2016 est mis à jour le 16 Avril 2018

Oui, la France est en guerre. L’Europe et l’Amérique aussi. Contre le même ennemi.
Nous sommes toujours militairement engagés au Moyen Orient et en Afrique. Nous continuons à être attaqués chez nous par un terrorisme suicidaire dangereusement innovant. Nous comptons des morts en uniforme et en civil, et surtout des victimes innocentes, enfants et femmes compris. Cependant la dernière action de notre part, avec les Etats Unis et le Royaume Uni, a réussi il y a quelques jours à détruire des moyens de production et de développement d'armes chimiques en Syrie sans faire aucun mort. Et ajoutons que les attentats commis en France, dans le Royaume Uni, en Suède, en Allemagne, en Europe, sont de la roupie de sansonnet comparé à ceux commis dans le Monde arabe et ses voisins immédiats (Iran, Turquie, Pakistan...)
Notre ennemi nous attaque plus précisément dans les villes et lieux de détente et de vacances (La Promenade des Anglais, le Bataclan, le Carrousel du Louvre, le Pont de Westminster…), pendant des fêtes officielles (le 14 Juillet…) et des élections (campagne présidentielle en Avril 2017...), en cherchant ses chefs d’accusation jusque dans les légèretés estivales de nos tenues vestimentaires, et dans nos activités, notamment dans celles plus irrespectueuses, conviviales et festives, ou s’exercent nos libertés d’expression (Charlie Hebdo).
Notre ennemi vise avant tout ce qui symbolise cette culture de la liberté qu’il trouve particulièrement haïssable, plus particulièrement quand ce sont les femmes qui y participent en osant afficher leur propre émancipation en robes d’été, en shorts, en bikinis ou autres maillots de bain d’une pièce et demie.
Notre ennemi nous incite, souvent avec succès, à nous affronter les uns les autres et à saper la confiance en notre police, nos forces armées, notre administration, nos institutions, et nos élus. Ces derniers ont continué à faire le jeu de cet ennemi en s’injuriant et s’accusant d’autant plus que des élections étaient à l'horizon.
La stratégie de notre ennemi est d’autant plus efficace que notre économie est étranglée par une politique d’austérité aggravant les inégalités de ressources (revenu et patrimoine) et le chômage. Un chômage qui facilite le recrutement aux terroristes. Une politique d’austérité dont les fondements sont justement contestés, et par le Comité Bastille en particulier. Un climat de défiance qui juge et condamne déjà dans leur totalité les musulmans (vingt pour cent de l’humanité), mais aussi d’autres religions, et les ethnies, communautés et origines géographiques plus ou moins lointaines que notre histoire, notre culture et nos préjugés y associe.
Depuis quand notre ennemi se prépare-t-il ?
Le 11 Septembre 2001 à New York, il montrait déjà à quel exceptionnel niveau de préparation il était arrivé.
Mais du 11 Septembre 1901 au 11 septembre 1941, cette préparation était nulle. Les peuples arabes étaient de grands guerriers, mais ils avaient montré pendant des siècles quels piètres militaires ils étaient, depuis la prise de Bagdad par les Mongols en 1257 jusqu’aux cavaliers que Lawrence d’Arabie tentait désespérément de discipliner en 1917. Parmi eux, pas de Gamal Abdel Nasser, de Saddam Hussein, de Yasser Arafat, d’Anouar El Sadate,  d'Osama Bin Laden, de Bashar Al Assad,   d’Abou Bakr Al Baghdâdi…  Ceux-là allaient venir plus tard.
Je crois – mais je peux me tromper - que le premier évènement public témoignant que cet ennemi commençait à exister et à se préparer fut le 29 Aout 1966, quand le Colonel Nasser, dictateur d’Egypte, fit pendre le poète et essayiste Sayyid Qutb.

jeudi 12 avril 2018

Nos gouvernants, nos dirigeants, les banques centrales, tous considèrent la croissance de notre Produit Intérieur Brut comme une bonne nouvelle. Pourquoi? Ont-ils raison?

Le Produit Intérieur Brut, c'est la valeur totale en Euros de ce que les ménages, les entreprises individuelles, petites, grandes, cotées en bourse, banques, assurances, administrations publiques, etc. bref tous les agents économiques ont produit dans l'année. En Euro nominal, celui de la France a été pour l'année 2017 d'environ 2 200 milliards (soit environ €33 300 par foyer fiscal, voir graphe en bas de page). En 2000 il était d'environ 1530 milliards. La croissance annuelle moyenne du PIB français depuis 2000 est d'environ 1,9% ce qui comme par hasard a été notre croissance en 2017. Ces chiffres sont calculés en Euros courants, et sont un peu différents en Euros constants (corrigés de l'inflation) mais ce n'est pas notre sujet aujourd'hui. 
Le PIB par tête des différentes régions du monde.
Ici le PIB est ajusté au Pouvoir d'Achat corrigé d'un indice de prix
(Parité des Pouvoirs d'Achat - PPA).
Vous avez remarqué dans tous les médias que nos gouvernants et dirigeants, ainsi que nos amis européens, se félicitent de ces chiffres, alors que depuis la crise de 2008 tous se plaignaient de l'atonie de l'économie française.
Pourrions-nous combiner la croissance du bien-être avec la décroissance du PIB? Cela voudrait dire que la partie marchande de ce que nous produisons irait en diminuant, tandis que les éléments constituant notre bien-être (espérance de vie, patrimoine personnel, santé...) iraient en progressant. 
Théoriquement c'est possible mais pas forcément satisfaisant. Imaginez un retour à la terre général, où une majorité de citoyens cultive son jardin avec poulailler et quelques chèvres, le tout de taille suffisante pour produire juste le double de ses besoins propres; et il vend l’excédent - la production marchande - par des circuits courts de distribution, le marché public de la ville voisine par exemple. Le PIB français chuterait vertigineusement parce qu'environ la moitié de la production qui est auto-consommée n'est plus vendue, donc le chiffre d'affaires qui lui correspond ne peut plus être comptabilisé par l'INSEE et autres. Nous avons connu quelque chose d'approchant pendant le régime de Vichy - l'Occupation - quand les Français avec leur agriculture déjà jugée archaïque à l'époque survivaient moins mal que par exemple les Hollandais qui pratiquaient déjà une monoculture sur des grandes surfaces et dépendaient plus des ventes pour vivre.
On peut discuter de jusqu’à quel point ce serait souhaitable. Je pense que c'est plutôt dans cette direction-là qu'il nous faudrait aller, comme l'expose le britannique Rob Hopkins dans son Manuel de la Transition, voir http://ecosociete.org/livres/manuel-de-transition. Mais qu'importe: c'est impossible dans le modèle économique actuel parce que ce serait catastrophique pour l'État et pour quelques catégories essentielles d'activité: 
La taxe qui rapporte le plus à l’État - près de 200 milliards - est la TVA. Elle pourrait ne rapporter que deux à trois fois moins.
La recette des divers impôts sur le revenu (IS, IRPP, CSG, CRDS...) chuterait fortement. Or il s'agit d'environ 220 milliards par an.
Les banques et marchés financiers: Les financements de toutes dettes et tous crédits verraient leur volume diminuer fortement.
Par Touchatou — Travail personnel, CC BY-SA 4.0, 
https://commons.wikimedia.org/w/index.php?curid=66131847

La chute générale du PIB et des recettes fiscales et financières signifierait que l'État n'aurait plus du tout les recettes permettant de payer la charge de la dette française actuelle - les seuls intérêts - laquelle coûte environ 45 à 50 milliards par an. Avec une dette pareille donc, il n'est pas question d'engager sérieusement une sortie de l'économie financiarisée, voir http://www.comitebastille.org/p/blog-page_6.html
Cependant notez bien que je ne propose pas de rembourser cette dette! En effet, tant que la croissance de la dette est moindre que la croissance du patrimoine total, il n'y a pas péril immédiat en la demeure. Car le patrimoine - la fortune totale de la France et de ses citoyens, environ 13 000 milliards aujourd'hui - grandit depuis plusieurs décennies deux fois plus vite que le PIB. Signalons simplement que, avec une telle dette, il nous est impossible de sortir du modèle économique actuel. Et si nous ne faisons rien, il y a plusieurs dangers à l'horizon. Voir http://www.comitebastille.org/2017/12/le-syndrome-du-titanic-comment-nous.html
Il faudrait, pour en sortir, que la recette fiscale cesse d’être directement dépendante de la croissance du PIB. Et c'est possible si on remplace, graduellement bien sûr, tous impôts sur les revenus par un impôt sur le patrimoine des personnes physiques. C'est ce que nous expliquons plus en détail sur http://www.comitebastille.org/p/il-faut-abolir-tout-impot-sur-le-revenu.html

André Teissier du Cros

samedi 7 avril 2018

Comment la Taxe sur l’Actif Net (TAN) rendra obsolètes les paradis fiscaux et découragera la fraude et l‘évasion fiscale.

Cet article du 20 Février 2014, mis à jour le 23 Juin 2014, puis le 22 Juin 2015, puis le 7 Avril 2018, est fondamental pour la compréhension du projet de réforme fiscale que nous soutenons.

L’acte fondateur des paradis fiscaux fut voté par la Chambre des Communes britannique en 1929.  


Le drapeau de la Démocratie
Parlementaire 
des Iles Cayman, 

membre du Commonwealth 
britannique.
Il créait le concept de la société offshore, c'est-à-dire de la société enregistrée dans un pays, mais dont les actionnaires n’étaient pas résidents de ce pays. Bien entendu l’intention n’était pas a priori d’éviter l’impôt, mais de prendre acte de ce que beaucoup d'entreprises et d'investisseurs créaient beaucoup plus de sociétés offshore ce qui - étrangement - se produisait suite à la création de l’Impôt sur le Revenu. L'excuse officielle était de simplifier la gestion d’une même entreprise ayant des intérêts multinationaux. Cependant, sans cette liberté nouvelle de créer une société "offshore" (dans un autre pays), le paradis fiscal n’existerait pas. La notion même en était inconnue avant 1929. Rappelons que l’Impôt sur le Revenu existe en France depuis 1914, et dans la plupart des pays développés depuis le début du 20e siècle. 
On peut donc affirmer que, avant la création de l’impôt sur le Revenu, la notion même de paradis fiscal n'existait pas.
La société opérant dans un paradis fiscal (SPF) permet à ses actionnaires d’éviter l’impôt sur le revenu dû par une autre société dans leur pays d’origine, parce qu’elle peut acheter et revendre pour le compte de ces actionnaires, en faisant apparaître le profit global là où il ne sera pas ou peu taxé, c'est-à-dire dans ce paradis fiscal... ou dans un autre. 
Le profit ainsi réalisé par la SPF peut à son tour être réinvesti dans d’autres entreprises, sociétés, trusts et fonds divers d’investissements, sous la direction de ses actionnaires. De tels montages sont le rôle des Offshore Financial Centres (OFC) ou centres financiers d'outremer, dont le rôle et le poids politique grandissent chaque année.
Je cite ici Richard Murphy, expert britannique reconnu, auteur du rapport du Tax Justice Network à la Chambre des Communes de Juin 2008 :

mardi 13 mars 2018

Que valent les abeilles dans notre patrimoine national? Votre avis nous intéresse...


La population française d'abeilles à la belle saison (car leur vie est courte...) est d'environ 65 milliards, en ne comptant que les espèces les plus courantes et les plus impliquées dans la production de miel grâce au savoir-faire d'une industrie: L'apiculture.
A la belle saison on compte mille abeilles par habitant en France.
Mais ce chiffre diminue gravement.
Elles ont produit 35 000 tonnes de miel en 1992, seulement 15 000 en 2012 et plutôt 13 000 en 2016-17. Pour en savoir plus voyez Wikipedia et les sites spécialisés comme celui de l’Institut de l’Abeille, ITSAP. 
Je ne vais pas vous parler des dangers qui menacent nos abeilles car la littérature sur le sujet est abondante. 

jeudi 22 février 2018

The Economist, IPPR : Deux entités britanniques éminentes valident notre projet fiscal. Two eminent British entities validate our tax project.

L’hebdomadaire The Economist du 17 Février, voir https://www.economist.com/news/britain/21737036-politicians-are-slowly-facing-up-fact-higher-taxes-are-needed-wanted-radical se fondant entre autres sur les travaux remontant à 2013 de L’Institute for Public Policy Research (IPPR, voir https://www.opendemocracy.net/ourkingdom/howard-reed/time-is-now-for-wealth-taxes-in-britain) propose de redresser les finances fortement déficitaires du Royaume Uni en généralisant l’impôt sur la fortune (le patrimoine) au lieu d’augmenter l’Impôt sur le Revenu.

The Economist of Feb. 17, see https://www.economist.com/news/britain/21737036-politicians-are-slowly-facing-up-fact-higher-taxes-are-needed-wanted-radical referring to assessments effected by IPPR among others, see https://www.opendemocracy.net/ourkingdom/howard-reed/time-is-now-for-wealth-taxes-in-britain seriously propose to fill Britain’s huge fiscal hole through wealth tax instead of income tax.

Si on considère l’hostilité traditionnelle envers l’accroissement de pression fiscale et la taxation directe de la fortune du monde anglo-saxon, dont The Economist est depuis plus d’un siècle et demi le porte-parole le plus respecté, cette prise de position constitue un changement de cap historique, en même temps qu’un soutien puissant et pour le moins inattendu à notre projet.

If one considers the traditional hostility towards tax pressure increase, notably through a direct wealth taxation, of which The Economist has been for over a century and a half the most respected spokesperson, this sudden position statement constitutes a radical, historical heading change, and brings to our projet a powerful support, even more that it was unexpected, to say the least.


mardi 26 décembre 2017

Présentation du Comité d’Action pour la Démocratie en Europe (CADE) - Introduction of The Action Committee for Democracy in Europe (CADE)

Puissance Europe/Weltmacht Europa, réseau transnational d’initiatives
(http://manifeste-continental.eu), et le Comité Bastille
(http://www.comitebastille.org/), qui milite pour une réforme de la fiscalité et du droit des sociétés dans l’Union européenne, s’engagent dans une action pour la démocratie en Europe.

Puissance Europe/Weltmacht Europa, a transnational initiative network
(http://manifeste-continental.eu), and the Bastille Committee
(http://www.comitebastille.org/), campaigning for a tax reform and a corporate law reform in the EU, are to engage in an Action for Democracy in Europe.

Dans l’Union européenne, et plus encore dans la zone euro, la démocratie est menacée par l’impuissance des Etats membres face aux problèmes qu’ils ne peuvent plus résoudre chacun pour son compte, et par l’inefficacité des institutions communes, dont la gouvernance est confisquée par le Conseil européen, où les gouvernements poursuivent leurs intérêts particuliers, et par l’Eurogroupe, qui polarise la divergence entre créanciers et débiteurs.

In the EU, and even more in the Eurozone, democracy is threatened by the powerlessness of member states facing problems that they can no longer solve individually, and by the inefficiency of common institutions, whose governance has been confiscated by the European Council, where governments are pursuing their particular interests, and by the Eurogroup, who polarizes the divergence between creditors and debtors.

mercredi 13 décembre 2017

Le Syndrome du Titanic: Comment nous fermons les yeux sur la question nucléaire aujourd'hui, et sur notre incapacité à éviter les icebergs que nous avons créés nous-mêmes


Médiapart entretient un dossier inquiétant sur l'avenir du nucléaire en France et dans le monde, voir pour entrer dans ce dossier par exemple https://blogs.mediapart.fr/edition/nucleairelenjeu-en-vaut-il-la-chandelle-pour-lhumanite/article/171117/le-tour-de-passe-passe-du-nucleaire
Bien entendu Médiapart, comme tous les médias lanceurs d'alerte et dénonciateurs de scandales, est controversé. Mais pour notre part, nous avons expliqué il y a plus de trois ans pourquoi la sortie du  nucléaire nous semble inévitable à long terme, voir http://www.comitebastille.org/2014/03/nucleaire-gaz-de-schiste-et-autres.html Il est intéressant de les revisiter car ils sont un exemple parmi beaucoup du Syndrome du Titanic dont je veux vous parler aujourd'hui.
Le navire réputé incoulable...
Le 15 avril 1912 ce paquebot, le plus grand du monde d'alors, a heurté un iceberg pendant son voyage inaugural. Il coula en quatre heures. Des 2 220 occupants, seulement 720 ont survécu parce qu'un tel accident était supposé impossible, donc l'équipement et les procédures du navire n'y étaient pas préparées. Le drame fut vécu comme une catastrophe particulièrement dramatique dans un monde qui ignorait que, entre 1914 et 1950, cent millions d'humains de toutes conditions allaient mourir violemment. Ce navire était réputé incoulable! L'évènement est resté le symbole de l'aveuglement des entrepreneurs, financiers et ingénieurs face aux risques supposés prévisibles provoqués par leurs méga-entreprises. Pourtant depuis 1912 leur échelle a tellement explosé que le Titanic nous semble maintenant un aimable jouet.

lundi 13 novembre 2017

Ce que nous écrivions en 2014 sur Patrick Drahi et sa firme Altice... La mise à jour n'est pas triste!

En Mars 2014, nous écrivions:

Comment Patrick Drahi compte t’il financer le rachat de SFR ? Grâce à vous, bien sur ! Sauf si le Projet Taxe sur l'Actif Net (TAN) était en place…

C’est vous, en tant que contribuable et en tant qu’utilisateur de votre portable, qui contribuerez suffisamment au rachat de SFR par Numéricable pour le rendre viable. Souvenez vous que les marges sur les tarifs sont élevées, ce qui fut précisément la raison pour laquelle Free puis Numéricable sont entrés sur ce marché. C’est aussi les salariés des entreprises en question, quand ils seront licenciés pour augmenter la marge brute et sécuriser cette dette. 
Depuis, ils ont été licenciés... et la qualité du service dans la téléphonie est toujours aussi déplorable.
Voici les faits. Wikipedia : Patrick Drahi est un homme d'affaires israélien, polytechnicien et ENS-Telecom de formation, né au Maroc en 1963 et résidant en Suisse. Il est le président-fondateur de la holding luxembourgeoise Altice, une multinationale spécialisée dans les télécommunications et les réseaux câblés, cotée à la bourse d'Amsterdam et contrôlée par l'intermédiaire d'une société écran basée à Guernesey. Altice est le principal actionnaire de l'opérateur français Numéricable. Selon le magazine Forbes, Patrick Drahi serait (en 2014) la 215e fortune mondiale avec un patrimoine (actif net) évalué à 6,3 milliards de dollars. 
Selon Forbes aujourd'hui, sa fortune a évolué de 6,3 milliards à 16 milliards en Mars 2015, puis à 5,9 milliards en Mars 2016, enfin à 13 milliards en Mars 2017 avec tendance à la baisse.
Il a fait fortune en France, puis à l'étranger grâce, à partir de 1993, à une technique particulière de gestion d'investissements qui consiste à être à la fois un fonds d'investissement et le manager des entreprises achetées par ce fonds. Dès 2003, il mise tout sur le secteur du câble et détient vite 99 % des réseaux câblés de France. En 2009-13 ses dernières acquisitions sont dans les TOM.  En 2013 il a introduit en bourse Numéricable, puis son fonds d’investissement, Altice, entré à la bourse d’Amsterdam en levant un peu moins de 1,5 milliards sur ce marché.
Bravo ! Mais comment une croissance aussi fulgurante est elle possible ? 

mercredi 11 octobre 2017

Financial Times, 6 Oct. – Réponse ouverte à/Open answer to Wolfgang Schäuble.

Cher Monsieur Schäuble / Dear Sir,

C’est très respectueusement que je m’adresse à vous : Je connais depuis longtemps votre intégrité, votre compétence, et votre expérience ; vous portez de façon exemplaire les principes et les valeurs qui fondent la compétitivité allemande depuis 1949 ; et vous garderez une grande autorité en Allemagne alors qu’elle est contrainte à jouer un rôle de leader en Europe qu’elle ne souhaite pas du tout depuis trois générations.

As I write these lines, it is in a spirit of highest respect for your integrity, your competence and your experience, considering how you have upheld the values and principles which are since 1949 the real roots of German competitiveness; and the authority you will keep as Germany is forced to play the leading role in Europe, which she emphatically didn’t wish for three generations.

Vous avez très clairement expliqué, dans le Financial Times du 6 Octobre, que les pays de la Zone Euro de l’Union Européenne et plusieurs autres pays risquent de déclencher une nouvelle crise financière, plus grave que celle de 2008, parce qu’ils trainent encore à comprendre et appliquer quelques principes simples : Equilibre budgétaire, et réduction de la dette publique au niveau recommandé par l’Accord de Maastricht, qui permettraient enfin d’étouffer dans l’œuf les futures « bulles » du prix des actifs, entretenues par un excès de liquidités et par un taux de base des banques centrales nul ou quasi-nul.

You explained very clearly in the Financial Times of October 6 that the nations participating in the EU’s Euro Zone and several others are at high risk of triggering a new financial crisis, more severe than the one of 2008, because they still fail to understand and apply a few simple principles: A balanced budget, and indebtedness reduced to the level recommended by the Maastricht Agreement, which would finally choke the roots of future “bubbles” of asset prices, presently stimulated by an excess of money supply and central banks’ base rates down to zero, or close to.

Tout ce que vous dites dans cet article est exact. Mais permettez-moi de dire en quoi vous ne dites pas tout.

Everything you say in this paper is true. But allow me to state what is missing in your presentation.

samedi 30 septembre 2017

La crise de notre temps (dette croissante imposant chômage, austérité et panne des investissements mettant en danger la nature) est née d’un système monétaire dont personne ne voulait : L’Etalon-Dette.

Deux grandes théories s’affrontent sur la nature de la monnaie depuis la naissance de la société marchande en coûtant beaucoup de salive, d’encre et de papier. Elles furent toutes les deux défendables, mais elles sont dépassées. Tous les systèmes monétaires depuis 1944 (Étalon-Or de change, monnaies de réserve, Système Monétaire Européen, Traité de Maastricht…) sont désuets. Nous vivons sans l’avoir jamais décidé à l’Age de l’Étalon-Dette. Nous expliquons ici pourquoi il est extrêmement dangereux. Pour en sortir, il faut un accord international fondant un nouveau système monétaire : Un nouveau Bretton-Woods (1944). Et il est envisageable aujourd'hui.
La théorie aristotélicienne : La monnaie doit toujours avoir une valeur objective, c’est-à-dire hors d’atteinte des pattes sales des gouvernements, financiers et autres décideurs, parce qu'immédiatement convertible à un taux fixe en une denrée d’usage et de valeur universellement reconnue, et physiquement inerte, afin qu’elle ne se dégrade pas avec le temps. L’or fut le plus souvent cette référence… et reste très présent.
La monnaie indexée sur l’or à parité fixe a régné de 1815 à 1914 au point que Jules Verne, dans ses fameux romans, n’hésitait pas à y citer ces cours gravés dans le granit : Une once d’or valait 20 Dollars, 4 livres sterlings, et 100 Francs. Un système qui avait ses avantages : Avec quelques pièces d’or on pouvait faire le tour du monde (peut-être pas toujours en quatre-vingt jours…) et acheter n’importe quelle marchandise ou service.
La théorie platonicienne : La monnaie est par nature fiduciaire, c’est-à-dire fondée sur la confiance de fait que lui accordent les acheteurs, vendeurs, salariés et investisseurs. Il est facile de le démontrer : Imaginez Robinson Crusoé dans son ile déserte découvrant une tonne de pépites d’or natif: elle ne lui servira à rien. Sa rencontre avec Vendredi, l’indigène de passage, n’y changera rien. Par contre si Vendredi lui dit : Tu ne le sais pas, mais moi je sais que notre île fait partie d’un archipel. A une journée de pirogue il y a un comptoir portugais, et avec cet or on va pouvoir leur faire faire des tas de choses, etc., cet or prend une valeur au moment même où Vendredi a divulgué une information et où Robinson lui fait confiance. Valeur négative d’abord, parce qu’il faudra partager l’or avec Vendredi, et qu’il faudra d’abord dépenser quelques pépites pour faire venir l’équipement et les esclaves pour convertir cet or en lingots assez purs pour être présentables…
Donc la réponse de Platon serait que la valeur en soi de cet or n’a rien d’objectif : Elle nous ramène toujours à la confiance qu’une population suffisamment importante, aux pratiques déjà marchandes, lui accordera. Le négociant en ferraille dira à Robinson :